N° homologation

[BOGA]

Bonjour,

Je viens d'acheter un 485 non immatriculé. Les aff mar me demandent le numéro d'homologation du bateau, normalement inscrit sur la plaque constructeur. Malhereusement, la plaque est illisible.

Qulqu'un peut il me donner le texte de cette plaque (dont le n° d'homologation).

Merci par avance

Fred

[no@r]

il y a le numéro de voile ainsi que le nom du contstructeur puis l'année de construction, mon j'ai contacté pour mon 445 les aff mar et je ne reçoit toujours rien après plusieur relance j'ai donc laissé tombé

[BOGA]

oui, sauf que les aff mar de Concarneau disent qu'un dériveur non immatriculé est un engin de plage (300 mêtres des cotes!!!!)

j'aimerais donc bien trouver le le n° d'homologation de la serie...

[no@r]

Il n'y a pas de numéro d'homologation sur la plaque de ton 485 seulement un numéro de coque qui est aussi le numéro qui se trouve sur la grand voile.
C'est comme la plaque d'immatriculation d'une voiture
Tu peux essayer avec d'autres aff mar

[BOGA]

merci,

Je vais voir si le numéro de la voile les interresse. Sinon j'essairai un autre quartier.

Merci encore.

Fred

[no@r]

merci,

Je vais voir si le numéro de la voile les interresse. Sinon j'essairai un autre quartier.

Merci encore.

Fred

tiens nous au courant

[philou44]

Slt

quel est ton n° de voile ou ton n° de coque ?
-pour la coque, regarde sous les rebords à l'AR et au tableau si petite plaquette):

avec le n° de voile on pourra te dire quelle l'année de construction
, faire ensuite courrier aux affaires maritimes expliquant que le chantier GOUTERON a cesse toute activité il y a 30 ans...

pour ma part je n'ai jamais eu à faire cette démarche pour le 485 acheté en 1972 et revendu en 1981...
pourquoi demande t'on cela maintenant... ?


PHILIPPE de NANTES

[Océan]

La déclaration auprès des affaires maritimes permet l'homologuation dans une catégorie de navigation. Sans cela le bâteau est considéré comme engin de plage (limité à 300 mètres des côtes). Le choix d'une catégorie 5 ou 6 impose un équipement de matériel de sécurité différent.
Les affaires maritimes délivre gratuitement cette carte de circulation, elle peut être demandée lors d'un contrôle routier.
Pour les démarches à entreprendre je regarde ce soir comment j'avais procédé.
A plus

[no@r]

celà m'interesse aussi

[yanlin]

sauf erreur de ma part , je suis aussi veliplanchiste à mes heures perdues, une planche à voile peut aller à un mille nautique des cotes, je suppose qu'il en est à fortiori de même pour un dériveur

[no@r]

sauf erreur de ma part , je suis aussi veliplanchiste à mes heures perdues, une planche à voile peut aller à un mille nautique des cotes, je suppose qu'il en est à fortiori de même pour un dériveur

Tu as entièrement raison pour les planches à voile mais un dériveur non enregistré aux aff mar est considéré comme engin de plage donc 300 mètres pas plus hors tu peux avoir le droit à 3 000 des côtes

[BOGA]

no@r a raison : PAV 1 Mile Dériveur non immatriculé 300 mêtres !!!!

Le problème, c'est que les contrôles, inexistants jusqu'à présent, vont se développer... (nouvelle directive).

Donc à priori, on passe tous à l'immatriculation

Pour Philou 44, je n'ai pas le numéro de voile en tête. Te tiendrais au courrant

A+

[yanlin]

bon ok, c'est donc là ou cela se corse, en effet la plaque est pour ainsi dire illisible et je ne vois pas apres avoir telechargé les documents où trouver le numéro demandé ....
va falloir les appeler ....

[no@r]

La déclaration auprès des affaires maritimes permet l'homologuation dans une catégorie de navigation. Sans cela le bâteau est considéré comme engin de plage (limité à 300 mètres des côtes). Le choix d'une catégorie 5 ou 6 impose un équipement de matériel de sécurité différent.
Les affaires maritimes délivre gratuitement cette carte de circulation, elle peut être demandée lors d'un contrôle routier.
Pour les démarches à entreprendre je regarde ce soir comment j'avais procédé.
A plus

[sparfell]

Je viens d'appeler les Aff. Maritimes de Nantes :

Un dériveur non déclaré : 300 m (Catégorie D)

Déclarer un dériveur :
Il faut :
- Acte de vente (si acheté)

- Déclaration d'autocertification (formulaire au Aff. Marit.) si on a pas de certificat de jauge ou de papier d'identification du bateau officiel (bateau déjà immatriculé)
(La déclaration d'autocertification fait passer le dériveur comme construction amateur)

- Remplir un formulaire de plaisance (formulaire au Aff. Marit.)

- Copie de pièce d'identité

Le bateau passe ensuite en Catégorie C (6 miles)

Seul contrainte de cette solution (autocertification) : le bateau devenant "Construction amateur" ne peut pas être vendu avant 5 ans.

voilà

J'espère que cela aidera d'autres personnes